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Marques déposées par la société GATES CORPORATION
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POLY CHAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLY CHAIN
GATES CORPORATION, société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1607125
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2030

Présentation de la marque POLY CHAIN

Déposée le 31 juillet 1990 par la société GATES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLY CHAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GATES CORPORATION domicilié(e) 1144 Fifteenth Street, Suite 1400, 80202 DENVER, Colorado - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque POLY CHAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POLY CHAIN arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.

GATES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : HTD , MEGAFLEX , POWERGRIP , TWIN POWER , POLYFLEX


GATES CORPORATION, société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1144 Fifteenth Street, Suite 1400, 80202 DENVER, Colorado - États-Unis


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2000 n°2179439 - Publication au BOPI 2000-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°305263 - Publication au BOPI 2000-07-31

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2010 n°2446628 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-16

Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563595 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568717 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 23 juillet 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°791277 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-23

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755342 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Courroies de transmission; courroies de transmission pour véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.